Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Site réalisé par l'agence WEB2DO.

Le site https://www.cofradis-collectivites.fr est édité par la société COFRADIS COLECTIVITES, au capital de 10000 €, immatriculée 830 514 808 au RCS de Nîmes.

Siège social : 34A Chemin Neuf - 30210 Castillon-du-Gard

Directeur de la publication

M. Jacques AZAN

Gérant de la société COFRADIS COLLECTIVITES

Tél : 04 48 21 61 83

Hébergement :

L'hébergement du site est assuré par la société OVH :

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété de contenu

Le contenu du site est la propriété exclusive de la société COFRADIS COLLECTIVITES.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de la société COFRADIS COLLECTIVITES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (politique et déclaration) sont fournies dans la charte de données personnelles du site.

© Société COFRADIS COLLECTIVITES - Tous droits réservés – 1er Août 2017